Assurance conducteur occasionnel : pouvez-vous prêter votre véhicule?

Prêter votre voiture ou conduire celle de quelqu'un d'autre semble parfois anodin... jusqu'à ce qu'un sinistre survienne. Qui doit alors faire la réclamation? Est-ce l'assurance du conducteur occasionnel qui s'applique ou celle du propriétaire du véhicule en cause? Connaître les réponses à ces questions pourrait vous éviter bien des soucis.

Chaque personne qui utilise un véhicule devrait être correctement identifiée sur la police d'assurance. Comment distinguer les rôles?

Se sert du véhicule assuré le plus fréquemment. Son profil de conduite (âge, antécédents, etc.) influence le calcul de la prime d'assurance. Notez qu'il n'est pas possible d'inscrire deux conductrices ou conducteurs principaux sur un même véhicule.    

Se sert du véhicule moins souvent que la conductrice ou le conducteur principal. Dans un couple où les deux utilisent régulièrement la voiture, une seule personne sera designée comme principale, alors que l'autre sera identifiée comme occasionnelle. Il est important de préciser que les conducteurs mentionnés à la police bénéficient des mêmes protections. Dans certaines circonstances, le profil de la conductrice ou du conducteur occasionnel peut aussi avoir un effet sur le calcul de la prime d’assurance.

Il est important que vous nommiez chaque personne qui utilise les véhicules figurant sur la police d'assurance auto. L’assureur déterminera son statut selon la fréquence d’utilisation déclarée. En cas d’omission, vous pouvez vous exposer à une réduction de l’indemnisation ou un à refus de couverture si un sinistre survient.

Une personne de votre entourage conduit souvent votre voiture? Vous devez l'ajouter à votre dossier. Cette démarche protège toutes les parties impliquées et réduit les risques de complications lors d'une réclamation. 

Si quelqu’un utilise votre voiture de façon exceptionnelle (dans le cas où la sienne serait au garage, par exemple), il n’est généralement pas nécessaire de l’ajouter à votre police d’assurance. Cependant, confirmez que cette personne possède un permis de conduire valide et que l'usage qu'elle fait de votre véhicule reste personnel et non commercial.

En bref, si on emprunte votre véhicule, on emprunte aussi votre contrat d'assurance. En cas de doute, mieux vaut vérifier directement auprès de votre assureur.

En règle générale, la police d'assurance automobile est associée au véhicule et non uniquement à la personne qui le conduit. Voyons quelques exemples pour mieux comprendre.

Si vous prêtez votre auto, c'est votre assurance qui s'applique, même quand une autre personne est au volant. Or, vous devez déclarer à votre assureur toute personne qui conduit votre véhicule. Autrement, cela pourrait limiter la couverture ou compliquer une réclamation.

Pouvez-vous conduire la voiture de quelqu’un d’autre? Bien sûr! Dans ce contexte, c’est l’assurance du ou de la propriétaire du véhicule que vous empruntez qui s'applique, pourvu que vous ayez un permis de conduire valide. Bien sûr, cette vérification est tout aussi nécessaire quand vous prêtez votre véhicule.

À savoir :

• Le ou la propriétaire doit déclarer à son assureur qu'une autre personne (dans ce cas, vous!) conduit son véhicule. Cette déclaration est importante pour éviter tout malentendu lors d'un sinistre.

• En cas de sinistre, il faut généralement payer la franchise indiquée dans le contrat d’assurance, peu importe qui conduisait. Vous devez donc déterminer d’avance qui en assumera le coût. 

• Si votre propre assurance auto contient l'avenant 27 (disponible dans certaines provinces), elle pourrait couvrir les dommages au véhicule emprunté en cas de sinistre.

Que vous ayez déjà une assurance ou non, prenez le temps de comprendre les protections qui s’offrent à vous lorsque vous louez un véhicule.

Vous n’avez pas d’assurance auto 

Si vous louez une voiture à court terme, vous avez besoin d’une protection pour les dommages matériels pouvant lui être causés, en plus de l’assurance responsabilité civile. Si vous n’avez pas d’assurance auto, la compagnie vous proposera probablement d’acheter une couverture pour la durée de la location.

Vous avez déjà une assurance auto

Si vous souhaitez louer une voiture et que vous avez déjà une assurance auto, l'avenant 27 peut être intéressant. Sachez que les dommages que vous occasionnez à un véhicule qui ne vous appartient pas sont couverts par l'avenant 27 et non votre police d'assurance.

il peut notamment s'appliquer aux véhicules de location, ce qui n'est pas nécessairement le cas de votre propre police d'assurance. Si vous n'avez pas l'avenant 27, envisagez d'acheter une protection contre les dommages au véhicule auprès de la compagnie de location.

Les services d’autopartage sont une solution pratique si vous n’avez pas de voiture. Mais avant de prendre le volant, analysez les protections qui sont incluses et celles qui ne le sont pas.

• Responsabilité civile 
  La plupart des plateformes d’autopartage incluent une assurance responsabilité civile de base. Cette protection couvre les dommages que vous pourriez causer à autrui (blessures ou biens), mais pas les dommages matériels (ou dégâts matériels) liés au véhicule que vous conduisez.

• Protection contre les dommages au véhicule 
  Certains services offrent des protections supplémentaires contre les dommages au véhicule (collision, vol, vandalisme), mais elles sont souvent limitées et/ou soumises à une franchise élevée. Il est conseillé de lire les conditions avant d'adhérer à la couverture que ces services vous proposent.

Du point de vue de l’assurance, plusieurs facteurs interviennent dans une collision de véhicule prêté ou emprunté. Voici un aperçu des principaux éléments à considérer.

En général, c’est l’assurance du ou de la propriétaire du véhicule qui couvre les dommages, selon sa police d’assurance. Cependant, si on n’a pas déclaré la conductrice ou le conducteur à l’assureur, l’indemnisation pourrait être réduite, voire refusée.

Un sinistre peut entraîner une augmentation de la prime d’assurance, même si la ou le propriétaire n’était pas au volant.

C'est possible si vous êtes responsable de la collision. Vos futures primes pourraient alors être affectées.

• Conduite sans permission : L'assurance du ou de la propriétaire d'un véhicule emprunté sans autorisation pourrait ne pas couvrir les dommages.

• Facultés affaiblies : En cas de conduite sous l’effet de l’alcool ou de drogues, l'assureur pourrait refuser l'indemnisation et des conséquences légales pourraient s'ensuivre.

C’est l'assureur qui détermine si une personne est considérée comme conductrice ou conducteur occasionnel ou principal, selon la fréquence d'utilisation du véhicule. Cette distinction est importante, car elle influence la couverture en cas de sinistre.

Vous devez donc déclarer toute personne qui conduit votre voiture (enfant, conjoint ou conjointe, colocataire, parent, etc.). L’assureur évaluera le niveau de risque et décidera s’il faut l’ajouter à la police d’assurance. 

Mieux vaut jouer de prudence que de risquer un refus de couverture en cas de réclamation. De plus, il est bon de savoir que l’ajout d’une conductrice ou d’un conducteur peut faire varier le prix de votre prime d’assurance auto, selon son profil, son âge, son expérience de conduite et son historique. 

Vous pourriez également vous demander s’il y a un nombre maximal de conductrices et de conducteurs occasionnels qu’il est possible d’ajouter à sa police d’assurance. En fait, il n’y a pas de limite. La compagnie d’assurance veut cependant savoir qui conduit le véhicule, peu importe le nombre de personnes.

Il est de votre responsabilité de vérifier que les protections indiquées dans votre police d'assurance auto sont à jour. Une bonne communication et une déclaration transparente auprès de votre assureur sont les meilleures façons d'éviter les mauvaises surprises.

Prenez aussi le temps de vous assurer de la validité du permis de conduire de la personne à qui vous prêtez votre véhicule. Enfin, confirmez que le ou la propriétaire de la voiture que vous empruntez possède une couverture d'assurance automobile adaptée à l'utilisation que vous voulez en faire.

Vous souhaitez avoir la tête en paix, où que vous alliez? Il vaut mieux obtenir une soumission personnalisée et choisir la couverture qui vous convient. Et informez-vous sur les offres qui pourraient réduire le prix de votre assurance auto et habitation. 

Pour recueillir des précisions adaptées à votre situation, discutez avec nos agentes et agents en assurance de dommages.

Desjardins Assurances désigne Desjardins Assurances générales inc. au Québec et Certas direct, compagnie d’assurances, souscripteur de produits d’assurance auto et habitation en Alberta et en Ontario. Certaines conditions, exclusions et limitations peuvent s’appliquer. Les offres et rabais sont basés sur le profil de chaque client et sont soumis à des conditions d’admissibilité. Les clauses et modalités relatives aux protections décrites sont précisées au contrat d’assurance, lequel prévaut en tout temps. Desjardins^MD, Desjardins Assurances^MC, les marques de commerce comprenant le mot Desjardins et leurs logos sont des marques de commerce de la Fédération des caisses Desjardins du Québec, employées sous licence.

Cet article est fourni à titre d’information seulement et ne constitue pas un avis de nature juridique, comptable, financier ou fiscal. Nous vous recommandons de consulter un professionnel ou une professionnelle en fonction de vos besoins.

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